Informations légales
Mentions légales
Conformité à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
1. Présentation du site
Propriétaire : Micro entreprise PN8 L’Atelier — SIREN 933856486, SIRET 93385648600016, N° TVA : FR47933856486
5, rue Charles-Marie Pleyber, 56000 Vannes, Bretagne
Responsable de publication : Sébastien Lucas — piketooth56@gmail.com
Hébergeur : Hostinger International LTD — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.fr/contact
5, rue Charles-Marie Pleyber, 56000 Vannes, Bretagne
Responsable de publication : Sébastien Lucas — piketooth56@gmail.com
Hébergeur : Hostinger International LTD — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.fr/contact
2. Propriété intellectuelle
Le site pn8-latelier.com et l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logos) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Responsabilité
Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif. PN8 L’Atelier s’efforce de les maintenir à jour mais ne peut être tenu responsable d’omissions ou d’inexactitudes. Le site ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.
4. Données personnelles
Responsable du traitement : Sébastien Lucas, PN8 L’Atelier, 5 rue Charles-Marie Pleyber, 56000 Vannes.
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
Conformément au RGPD (n°2016-679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits : piketooth56@gmail.com ou par courrier : PN8 L’Atelier, 5 rue Charles-Marie Pleyber, 56000 Vannes.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
Conformément au RGPD (n°2016-679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits : piketooth56@gmail.com ou par courrier : PN8 L’Atelier, 5 rue Charles-Marie Pleyber, 56000 Vannes.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n’est utilisé. Vous pouvez désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
6. Droit applicable
Tout litige relatif à l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Juridiction compétente : Tribunal de Vannes.